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"Tous les ouvriers ne sont pas honnêtes comme Miguel et moi. Soyez prêt si vous rencontrez des problèmes."

     

Vices de construction et litiges

par Pierre A. Vachon



Que faire ??? lorsqu'on a le malheur de découvrir un défaut grave ou un vice de construction ? Les suggestions suivantes vous sont offertes pour vous aider dans votre cheminement. Ces conseils sont basés sur mon expérience comme inspecteur, et je n'ai pas la prétention d'être un avocat (fiouh !). Alors, vous devrez compléter votre recherche d'information auprès de votre notaire et de votre avocat. Soyez vigilants, utilisez le gros bon sens et, fiez-vous à votre intuition.

1. Tout d'abord, montez votre dossier vous-mêmes, et notez tout : manifestations du problème, dates, témoins, personnes présentes ou contactées, informations circonstancielles, conditions météorologiques, documents pertinents etc. Il s'agira de bien identifier le défaut reproché. S'agit-il d'un vice grave ? Était-il visible avant l'achat de votre maison ? Il faut déterminer s'il s'agit d'un vice majeur, combien il en coûtera pour le réparer, de quelle façon il affecte les occupants et comment il limite l'utilisation de l'immeuble. L'analyse complète visera à trouver les causes réelles du vice, plutôt que la simple réparation des manifestations (symptômes) du problème.

2. Ensuite, il faudra établir une technique de réparation adéquate (raisonnable), complète et durable et, obtenir des évaluations écrites du coût des travaux correctifs.

3. Le degré de responsabilité de chacun devra être déterminé. Vous devrez considérer toutes les parties impliquées : Les vendeurs; les courtiers d'immeuble vendeur/inscripteur et leurs agences; l'inspecteur ou l'expert que vous avez (sans doute) engagé pour effecteur l'inspection pré-achat; le notaire; l'institution prêteuse; la SCHL ... et finalement, vous-même !

4. Si vous croyez avoir besoin des services d'un avocat, consultez les personnes en qui vous avez confiance. Ne choisissez pas au hasard !!! Lorsque votre choix sera fixé, mettez tout cela au clair avec votre avocat, dès le début : Ses honoraires, l'élaboration d'une stratégie et surtout, l'établissement d'un échéancier vraisemblable. Si vous n'avez pas confiance en votre avocat, trouvez-en un autre, immédiatement, avant d'engloutir toutes vos économies. !

5. Si vous croyez que la responsabilité des frais de réparation du défaut incombe à un autre parti que vous-même, vous devrez lui signifier dans les plus brefs délais, afin de l'avertir du problème (il s'agit surtout de lui signaler que vous êtes au courant du défaut, et que vous avez l'intention d'agir). À ce moment, il est préférable de fixer un rendez-vous pour rencontrer toutes les parties impliquées. Il faut retenir qu'une entente à l'amiable est, de loin, souhaitable à un procès (mes excuses aux avocats). Soyez déterminé, mais courtois. Ne vous laissez pas endormir par les fausses promesses, par les arguments boiteux du style : Ce n'est pas de ma faute, c'est celle des sous-traitant. Ou encore : Il est normal d'avoir 15 centimètres d'eau sur votre plancher de sous-sol, après tout, il s'agit d' une cave.

6. Lors de la rencontre, assurez-vous de la présence d'un témoin fiable et discret. Sans agressivité, exigez tout de même un engagement ferme, et déterminez ensemble un échéancier raisonnable pour effectuer les travaux correctifs. Pour éviter toute interprétation fautive, une entente devrait être rédigée et signée dans les plus brefs délais (sur place si possible) par les partis en cause et leurs témoins respectifs. Parfois, lorsqu'on présente une entente déjà rédigée à l'avance, cela peut froisser l'autre parti. Néanmoins, vous devrez y songer et vous préparer à l'avance.

7. S'il n'est pas possible de s'entendre à l'amiable, avant de poursuivre vos démarches, assurez-vous de la solvabilité des responsables.

8. Vous devrez ensuite compléter votre dossier. Ce travail n'incombe à personne d'autre que vous. Dites-vous bien que, devant le tribunal, un dossier bien monté fera la différence entre la réussite et l'échec. Notez tout: les dates, les conversations téléphoniques et autres, les témoins, les personnes présentes, etc. Gardez une copie de tout document, de chaque lettre, facture, et contrat.

9. Bon courage, et bonne chance. Ne vous laissez pas abattre, car un défaut de construction peut toujours se réparer. Mais votre santé et les relations avec votre entourage, cela est tellement plus fragile et précieux.



Au sujet de l'auteur :

Pierre A. Vachon
SERVICE D'INSPECTION IMMOBILIÈRE
DE GATINEAU INC.

pvachon@inspecteur-immobilier.com
bureau (819) 568-7171
télécopieur (819)243-9772

Site web : Inspecteur-immobilier












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